Quand quelqu’un qu’on aime disparaît : ce que vos placements peuvent changer dans une succession
Le téléphone sonne.
C’est une de ces étapes qui font arrêter le temps.
Un parent, un proche, une personne de votre entourage décède.
Dans les heures qui suivent, il y a les appels à faire, les proches à prévenir, les funérailles à organiser, les enfants à rassurer. Il y a les vêtements à choisir, la maison où il faudra bientôt entrer sans lui, les souvenirs qui remontent partout.
Et puis, quelque part au milieu de tout ça, quelqu’un finit par dire :
« Il faut aussi s’occuper de ses affaires financières. »
Et là, souvent, le vertige commence.
Parce qu’on ne sait pas nécessairement ce qu’il avait. On ne sait pas toujours où sont ses placements. On ne sait pas si son REER ira directement à quelqu’un ou s’il passera par la succession. On ne sait pas ce qui sera imposable.
On ne sait même pas toujours qui appeler en premier.
Et honnêtement?
Ce n’est pas le genre de choses qu’on a envie d’apprendre au moment où on vient de perdre quelqu’un.
Quand le deuil rencontre la paperasse
Votre mère vient de décéder.
Vous venez de perdre votre personne ressource, celle qui souvent avait les réponses à vos questions, l’expérience des situations, les conseils qui donnent à réflexion. Celle qui connaissait par cœur l’anniversaire de tout le monde. Celle dont la maison est maintenant étrangement silencieuse.
Vous êtes assis à la table de cuisine avec une pile de documents devant vous.
Un testament.
Une facture.
Un relevé de compte.
Un relevé de placement dont vous ne comprenez pas vraiment les détails.
Et vous cherchez simplement à comprendre :
« Qu’est-ce que maman aurait voulu qu’on fasse avec tout ça? »
C’est dans ces moments-là que le fait d’avoir préparé certaines choses à l’avance peut faire une énorme différence.
Parce qu’une succession, ce n’est pas seulement une question de transmettre de l’argent.
C’est une série de démarches, de décisions et de documents qui doivent être coordonnés alors que la famille traverse déjà quelque chose de profondément difficile.
Le liquidateur devra notamment retrouver les actifs, identifier les dettes, communiquer avec les institutions financières, dresser l’inventaire de la succession et s’occuper de plusieurs démarches fiscales et administratives.
« Quand je parle de planification successorale avec mes clients, mon objectif n’est pas de les faire penser à la mort. C’est plutôt de leur permettre de penser à leurs proches et leur avenir. »
— Mélanie Lafontaine
Et vos placements dans tout ça?
C’est là que les choses deviennent particulièrement importantes.
Parce que tous les comptes ne sont pas traités de la même façon au décès.
Prenons un exemple très simple.
Vous avez 100 000 $ dans un compte de placement non enregistré.
Vous avez aussi un REER de 300 000 $.
Et un CELI de 75 000 $.
Pour vous, ce sont simplement trois endroits où se trouve votre argent.
Mais au décès, ces trois comptes peuvent suivre des chemins complètement différents.
C’est pourquoi deux personnes qui possèdent exactement le même montant d’épargne peuvent laisser derrière elles des situations successorales très différentes.
Le REER : un montant important qui peut aussi entraîner une facture fiscale
Prenons Marc.
Marc a 300 000 $ dans son REER.
Il pense que, puisqu’il a désigné sa fille comme bénéficiaire, elle recevra les 300 000 $.
Sur papier, c’est effectivement le bénéficiaire désigné qui reçoit le compte.
Mais il y a un détail que beaucoup de gens ignorent.
Dans plusieurs situations, le défunt est réputé avoir disposé de son REER juste avant son décès à sa juste valeur marchande. La valeur du REER peut donc être incluse dans sa dernière déclaration de revenus.
Autrement dit, le montant qui revient au bénéficiaire et l’impôt lié au REER sont deux questions différentes.
Et cette distinction peut être très importante pour une famille.
Lorsque le conjoint ou la conjointe est bénéficiaire, certaines possibilités de transfert avec report d’impôt peuvent plutôt s'appliquer, sous réserve des conditions prévues.
C’est exactement le genre de détail qu’on préfère comprendre avant d’être assis dans le bureau du notaire avec toute la famille.
Le CELI : « Mais c’est libre d’impôt, non? »
Oui.
Mais là encore, il faut regarder ce qui arrive au décès.
Un CELI détenu seul sans bénéficiaire désigné peut faire partie de la succession. Certaines règles particulières s’appliquent lorsqu’un conjoint ou une conjointe est titulaire successeur ou bénéficiaire, notamment pour permettre certains transferts dans les délais prévus.
Et c’est justement là qu’une conversation avec son conseiller peut éviter beaucoup de confusion.
Parce que « mon CELI est libre d’impôt » ne répond pas nécessairement à la question :
« Qu’est-ce qui arrivera à mon CELI lorsque je ne serai plus là? »
Et si mon compte est conjoint?
Encore une fois, ce n’est pas aussi simple que « il appartient à deux personnes, donc il va automatiquement à l’autre ».
La façon dont le compte est détenu et la présence — ou non — d’un droit de survie peuvent avoir des conséquences différentes.
Dans certains cas, le compte peut être transféré au copropriétaire survivant. Dans d’autres, la part du défunt peut plutôt revenir à la succession. Les conséquences fiscales peuvent également varier selon la personne qui survit au défunt.
« Ce sont souvent de petites cases qu’on coche lorsqu’on ouvre un compte. Mais plusieurs années plus tard, ces petites cases peuvent avoir de grandes conséquences. »
— Mélanie Lafontaine
Le vrai problème n’est pas toujours l’argent
C’est peut-être ça, le plus important.
Une famille peut avoir suffisamment d’argent.
Et quand même vivre une succession compliquée.
Parce que le problème peut être ailleurs :
Personne ne sait où sont les documents.
Personne ne sait qui est le bénéficiaire.
Le testament date de 15 ans.
Le conjoint pense que les enfants savent tout.
Les enfants pensent que le notaire sait tout.
Le liquidateur découvre finalement trois comptes dont personne ne connaissait l’existence.
Et pendant tout ce temps, tout le monde essaie de faire de son mieux.
C’est précisément pour éviter ce genre de situation qu’une discussion faite du vivant de la personne peut être tellement précieuse.
Avant que quelqu’un ait à s'asseoir à votre table de cuisine
Vous n’avez pas besoin de régler votre succession un dimanche après-midi.
Vous pouvez simplement commencer par vérifier quelques petites choses.
Votre petite vérification
Est-ce que mon testament est toujours à jour?
Est-ce que je sais qui sont les bénéficiaires de mes REER?
Est-ce que je sais qui est désigné pour mon CELI?
Est-ce que ces personnes correspondent encore à mes volontés?
Ma situation familiale a-t-elle changé depuis que j’ai ouvert mes comptes?
Est-ce que mon conjoint ou mes enfants savent avec qui communiquer si quelque chose m’arrive?
Est-ce que mon liquidateur sait qu’il a été choisi?
Est-ce que mes documents importants sont regroupés quelque part?
Est-ce que mon conseiller financier connaît suffisamment ma situation pour accompagner mes proches lorsqu’ils devront communiquer avec lui?
Ai-je parlé à mon notaire ou à mon fiscaliste lorsque ma situation le nécessite?
Ce n’est pas une liste qui demande une journée entière.
Parfois, la première étape est simplement de prendre rendez-vous et de dire :
« J’aimerais qu’on regarde ce qui arriverait à mes placements si je décédais demain. »
Planifier sa succession, c’est un geste d’amour
On n’aime pas parler de la mort.
C’est normal.
On préfère parler de retraite, de projets, de voyages, de la maison qu’on veut acheter ou des études des enfants.
Mais prévoir ce qui arrivera à nos affaires lorsque nous ne serons plus là, ce n’est pas être pessimiste. C’est objectivement éviter à ceux qu’on aime d'avoir à deviner.
C’est leur donner des réponses alors qu’ils auront déjà beaucoup de questions et d’émotions.
C’est leur éviter, autant que possible, de passer leurs journées à chercher des papiers alors qu’ils devraient être en train de vivre leur deuil et célébrer l’histoire de votre vie.
« On ne peut pas enlever la peine d’une famille qui vient de perdre quelqu’un. Mais on peut parfois lui éviter une partie de la confusion qui vient avec la succession. »
Et peut-être que c’est ça, la meilleure raison de faire le point.
Pas parce qu’on pense à la fin mais parce qu’on pense à ceux qui continueront sans nous.
Une dernière chose
Le règlement d’une succession comporte plusieurs aspects juridiques, fiscaux et financiers. Le rôle de chacun des professionnels impliqués est différent, et certaines décisions doivent être prises avec l’accompagnement d’un notaire, d’un comptable, d’un fiscaliste ou d’un autre professionnel compétent selon la situation.
Votre conseiller financier peut toutefois vous aider à faire le point sur vos placements, vos bénéficiaires et les éléments financiers de votre planification, et vous orienter vers les bons professionnels lorsque nécessaire.
Parce qu’une succession bien préparée ne rendra jamais un deuil facile.
Mais elle peut rendre les choses un peu moins lourdes pour ceux qu’on aime.
Votre famille n’a pas besoin de tout savoir. Mais elle mérite de savoir où commencer.
Si vous avez des questions sur vos placements, vos bénéficiaires ou ce qui pourrait arriver à votre patrimoine advenant votre décès, Mélanie peut vous accompagner pour faire le point et vous aider à identifier les éléments à valider avec votre notaire ou votre fiscaliste.
Un petit rendez-vous aujourd’hui peut éviter beaucoup de questions demain.
Prenez le temps d’en parler avec Mélanie.
